EXPLORER LA FRANCE

D’un territoire à l’autre.

Name: Identités administratives d’établissements — Sirene
Creator: Insee / Sirene, via l’API Recherche d’entreprises (DINUM)
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Équipements recensés et repères locaux dans les régions et territoires présents dans Data ES.

Le périmètre suit les codes de l’extraction Data ES. Des collectivités ultramarines peuvent être regroupées différemment des régions administratives. La sélection comprend aussi 44 équipements sans région renseignée, consultables dans l’annuaire national.

DATA ES

Auvergne-Rhône-Alpes

7 313 équipements déclarés à explorer.

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Bourgogne-Franche-Comté

4 249 équipements déclarés à explorer.

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Bretagne

4 431 équipements déclarés à explorer.

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Centre-Val de Loire

2 968 équipements déclarés à explorer.

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Corse

265 équipements déclarés à explorer.

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Grand Est

7 689 équipements déclarés à explorer.

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Guadeloupe

245 équipements déclarés à explorer.

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Guyane

237 équipements déclarés à explorer.

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Hauts-de-France

7 104 équipements déclarés à explorer.

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La Réunion

453 équipements déclarés à explorer.

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Martinique

230 équipements déclarés à explorer.

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Mayotte

134 équipements déclarés à explorer.

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Normandie

3 706 équipements déclarés à explorer.

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Nouvelle-Aquitaine

5 876 équipements déclarés à explorer.

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Nouvelle-Calédonie

375 équipements déclarés à explorer.

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Occitanie

5 732 équipements déclarés à explorer.

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Pays de la Loire

4 511 équipements déclarés à explorer.

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Polynésie française

173 équipements déclarés à explorer.

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Provence-Alpes-Côte d'Azur

2 414 équipements déclarés à explorer.

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Saint-Barthélemy

2 équipements déclarés à explorer.

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Saint-Martin

4 équipements déclarés à explorer.

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Saint-Pierre-et-Miquelon

7 équipements déclarés à explorer.

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Wallis-et-Futuna

9 équipements déclarés à explorer.

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Île-de-France

4 947 équipements déclarés à explorer.

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Données et ressources documentées

Identités administratives d’établissements — Sirene

Les terrains de grands jeux peuvent accueillir plusieurs sports. Leurs effectifs ne constituent pas un décompte des clubs de football, des terrains homologués ou des places disponibles pour une équipe.

Explorer les entrées et leurs sources

Les résultats proviennent des relevés indiqués ci-dessous. La zone sélectionnée s’applique aux statistiques et aux lieux, tandis que les aliments, produits, métiers, fiches pratiques, activités, notions, certifications et bibliographies restent des référentiels nationaux. Les travaux de recherche couvrent des références nationales ou internationales.

Zone statistique et lieux localisésRéférentielNom, commune, code ou mot-cléCatégorie du référentielCode INSEE précis du territoire (facultatif)

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14 résultats · page 1 sur 1 · jusqu’à 18 entrées affichées. Classement par département puis nom pour les lieux et communes, par nom pour les aliments et appellations.

Complément BODACC pour l’ensemble de la sélection du site : 14 avis de dépôt de comptes concernant 9 unités légales. Publications du 1er janvier 2025 au 22 octobre 2026. Ouvrez une identité pour lire les références de son SIREN.

Identités publiques diffusibles — relevé de l’API Recherche d’entreprises du 22 octobre 2026
Établissement et identifiants	Adresse déclarée de l’établissement	Activité et état dans le relevé	Repères documentés et source
ASM BELFORTAINE FOOTBALL CLUB ASMB FC SIRET 50033792800013 SIREN 500337928 Comparer cette identité	STADE ROGER SERZIAN RUE DU GENERAL GAMBIEZ 90000 BELFORT Commune INSEE 90010 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Informations d’accès : 10 fiches Acceslibre de cette commune dans la sélection Localiser l’adresse	Activités de clubs de sports Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : ASM BELFORTAINE FOOTBALL CLUB ASMB FC SIREN 500337928 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 2006-03-15 Création déclarée de cet établissement : 2006-03-15 Effectif de cet établissement : 20 à 49 salariés Tranche 12 · millésime 2024 Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T07:08:21 Contexte économique — Territoire de Belfort · NAF 93.12Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
ASSOCIATION SPORTIVE DE FOOTBALL CLUB DE BELFORT SIRET 82449092400019 SIREN 824490924 Comparer cette identité	18 RUE DE THANN 90000 BELFORT Commune INSEE 90010 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Informations d’accès : 10 fiches Acceslibre de cette commune dans la sélection Localiser l’adresse	Activités de clubs de sports Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : ASSOCIATION SPORTIVE DE FOOTBALL CLUB DE BELFORT SIREN 824490924 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 2016-06-10 Création déclarée de cet établissement : 2016-06-10 Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) Tranche NN · millésime 2024 Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T10:34:37 Contexte économique — Territoire de Belfort · NAF 93.12Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
FOOTBALL CLUB BELFORT FONTAINE SIRET 82981594300024 SIREN 829815943 Comparer cette identité	64 AVENUE D'ALTKIRCH 90000 BELFORT Commune INSEE 90010 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Informations d’accès : 10 fiches Acceslibre de cette commune dans la sélection Localiser l’adresse	Activités de clubs de sports Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : FOOTBALL CLUB BELFORT FONTAINE SIREN 829815943 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 2017-05-12 Création déclarée de cet établissement : 2018-05-08 Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) Tranche NN · millésime non précisé Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T08:01:44 Contexte économique — Territoire de Belfort · NAF 93.12Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
FOOTBALL CLUB DE LA PEPINIERE SIRET 48253102700027 SIREN 482531027 Comparer cette identité	5 RUE DE KIEV 90000 BELFORT Commune INSEE 90010 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Informations d’accès : 10 fiches Acceslibre de cette commune dans la sélection Localiser l’adresse	Activités de clubs de sports Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : FOOTBALL CLUB DE LA PEPINIERE SIREN 482531027 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 2005-05-30 Création déclarée de cet établissement : 2009-09-02 Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) Tranche NN · millésime non précisé Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T09:42:17 Contexte économique — Territoire de Belfort · NAF 93.12Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
FOOTBALL CLUB DES COMMERCANTS ET ARTISANS DE BELFORT SIRET 80400908200012 SIREN 804009082 Comparer cette identité	CHEZ M COURROY MICHEL 28 RUE ADRIEN GUIDON 90000 BELFORT Commune INSEE 90010 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Informations d’accès : 10 fiches Acceslibre de cette commune dans la sélection Localiser l’adresse	Activités de clubs de sports Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : FOOTBALL CLUB DES COMMERCANTS ET ARTISANS DE BELFORT SIREN 804009082 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 2003-03-11 Création déclarée de cet établissement : 2003-03-11 Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) Tranche NN · millésime non précisé Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T07:34:53 Contexte économique — Territoire de Belfort · NAF 93.12Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
FOOTBALL CLUB DE BOUROGNE SIRET 44756309900012 SIREN 447563099 Comparer cette identité	MAIRIE 90140 BOUROGNE Commune INSEE 90017 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Localiser l’adresse	Activités de clubs de sports Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : FOOTBALL CLUB DE BOUROGNE SIREN 447563099 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 1949-06-08 Création déclarée de cet établissement : 1949-06-08 Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) Tranche NN · millésime non précisé Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T10:04:40 Contexte économique — Territoire de Belfort · NAF 93.12Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
ASDAM CLUB DE FOOTBALL SIRET 45306808200016 SIREN 453068082 Comparer cette identité	MAIRIE DE DANJOUTIN 44 RUE DOCTEUR JACOT 90400 DANJOUTIN Commune INSEE 90032 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Localiser l’adresse	Activités de clubs de sports Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : ASDAM CLUB DE FOOTBALL SIREN 453068082 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 1995-06-26 Création déclarée de cet établissement : 1995-06-26 Effectif de cet établissement : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence) Tranche 00 · millésime 2024 Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T07:08:44 Contexte économique — Territoire de Belfort · NAF 93.12Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
SPORTS REUNIS DELLOIS FOOTBALL SIRET 88107077500013 SIREN 881070775 Comparer cette identité	1 B RUE SAINT-NICOLAS 90100 DELLE Commune INSEE 90033 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Localiser l’adresse	Activités de clubs de sports Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : SPORTS REUNIS DELLOIS FOOTBALL SIREN 881070775 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 2019-11-14 Création déclarée de cet établissement : 2019-11-14 Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) Tranche NN · millésime non précisé Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T09:05:29 Contexte économique — Territoire de Belfort · NAF 93.12Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
SPORTS REUNIS DELLOIS SECTION FOOTBALL SIRET 38780724100014 SIREN 387807241 Comparer cette identité	4 RUE DU PAQUIS 90100 DELLE Commune INSEE 90033 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Localiser l’adresse	Activités de clubs de sports Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : SPORTS REUNIS DELLOIS SECTION FOOTBALL SIREN 387807241 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 1991-08-01 Création déclarée de cet établissement : 1991-08-01 Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) Tranche NN · millésime non précisé Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T06:53:12 Contexte économique — Territoire de Belfort · NAF 93.12Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
SPORTS REUNIS DELLOIS SECTION FOOTBALL SIRET 75366817700029 SIREN 753668177 Comparer cette identité	1 B RUE SAINT-NICOLAS 90100 DELLE Commune INSEE 90033 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Localiser l’adresse	Activités de clubs de sports Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : SPORTS REUNIS DELLOIS SECTION FOOTBALL SIREN 753668177 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 2012-06-18 Création déclarée de cet établissement : 2019-11-19 Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) Tranche NN · millésime non précisé Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T08:08:32 Contexte économique — Territoire de Belfort · NAF 93.12Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
FOOTBALL CLUB GIRO LEPUIX SIRET 42510231600014 SIREN 425102316 Comparer cette identité	28 GRANDE RUE 90200 GIROMAGNY Commune INSEE 90052 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Localiser l’adresse	Activités de clubs de sports Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : FOOTBALL CLUB GIRO LEPUIX SIREN 425102316 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 1998-06-01 Création déclarée de cet établissement : 1998-06-01 Effectif de cet établissement : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence) Tranche 00 · millésime 2024 Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T10:34:07 Contexte économique — Territoire de Belfort · NAF 93.12Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
FOOTBALL CLUB GRANDVILLARS SIRET 41431971500010 SIREN 414319715 Comparer cette identité	MAIRIE RUE KLEBER 90600 GRANDVILLARS Commune INSEE 90053 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Localiser l’adresse	Activités de clubs de sports Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : FOOTBALL CLUB GRANDVILLARS SIREN 414319715 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 1936-01-01 Création déclarée de cet établissement : 1936-01-01 Effectif de cet établissement : 6 à 9 salariés Tranche 03 · millésime 2024 Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T09:43:26 Contexte économique — Territoire de Belfort · NAF 93.12Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
FOOTBALL CLUB DE MONTREUX CHATEAU SIRET 48009144600017 SIREN 480091446 Comparer cette identité	MAIRIE 90130 MONTREUX-CHATEAU Commune INSEE 90071 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Localiser l’adresse	Activités de clubs de sports Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : FOOTBALL CLUB DE MONTREUX CHATEAU SIREN 480091446 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 1937-02-01 Création déclarée de cet établissement : 1937-02-01 Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) Tranche NN · millésime non précisé Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T07:57:13 Contexte économique — Territoire de Belfort · NAF 93.12Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises
FOOTBALL CLUB SUARCE SIRET 92892971000012 SIREN 928929710 Comparer cette identité	3 RUE DES ETANGS 90100 SUARCE Commune INSEE 90095 Population et portrait du territoire Emploi et déplacements des résidents Logements et habitat du territoire Scolarisation et diplômes des habitants Localiser l’adresse	Activités de clubs de sports Activité principale de l’établissement : 93.12Z (NAF rév. 2) Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF Établissement siège État administratif : actif dans le relevé	Identité juridique, création et effectif Unité légale : FOOTBALL CLUB SUARCE SIREN 928929710 Association déclarée — code 9220 Création déclarée de l’unité légale : 2019-12-18 Création déclarée de cet établissement : 2019-12-18 Effectif de cet établissement : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) Tranche NN · millésime non précisé Dernière mise à jour Insee de l’unité légale indiquée par l’API : 2025-12-06T08:59:29 Contexte économique — Territoire de Belfort · NAF 93.12Z Statistiques du territoire, distinctes de la fiche individuelle. Vérifier l’établissement dans l’Annuaire des Entreprises

Le SIREN identifie l’unité légale ; le SIRET identifie un établissement. Une même unité peut donc apparaître à plusieurs adresses. Les dates sont des dates administratives déclarées. Un état « actif » n’atteste ni l’ouverture au public, ni une disponibilité, ni une compétence professionnelle, ni un agrément. Les effectifs sont des tranches historiques d’établissement, avec leur millésime, et non un effectif actuel ou celui de toute l’entreprise.

Périmètre du relevé d’établissements

Sélection non exhaustive : première page de 25 unités légales renvoyée par l’API pour chaque département interrogé, avec leurs établissements connexes. Seuls les établissements actifs et diffusibles de personnes morales, dont l’activité déclarée correspond aux codes retenus, sont conservés. L’ordre des réponses de l’API ne vaut pas recommandation, rang de qualité ou part de marché.

Codes d’activité retenus : 93.12Z. Dénomination ou enseigne contenant le terme « football » après normalisation. Le nom ne certifie ni une affiliation ni les activités actuellement proposées.

Le code d’activité ne certifie ni une spécialisation commerciale, ni une qualification, ni une autorisation d’exercice. Vérifiez les registres professionnels applicables et la fiche officielle pour une démarche.

Insee / Sirene, via l’API Recherche d’entreprises (DINUM) · fichier du 2026-10-22 · consulté le 22/10/2026 · Licence Ouverte 2.0 — données Sirene.

Comparer deux identités administratives

Cette lecture distingue l’établissement, son adresse et l’unité légale. Elle ne classe pas la qualité des entreprises.

Données du relevé du 22 octobre 2026
Champ documenté	FOOTBALL CLUB DES COMMERCANTS ET ARTISANS DE BELFORT
SIRET de l’établissement	80400908200012
SIREN de l’unité légale	804009082
Dénomination de l’unité légale	FOOTBALL CLUB DES COMMERCANTS ET ARTISANS DE BELFORT
Adresse de l’établissement	CHEZ M COURROY MICHEL 28 RUE ADRIEN GUIDON 90000 BELFORT
Commune publiée	BELFORT
Activité déclarée de l’établissement (NAF rév. 2)	93.12Z
Forme juridique de l’unité légale	Association déclarée
Création déclarée de l’établissement	2003-03-11
Création déclarée de l’unité légale	2003-03-11
Tranche d’effectif de l’établissement	Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Millésime de la tranche d’effectif	Non renseigné
Périmètre de l’activité et correspondances NAF	Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF
Fiches d’accès mentionnant le même SIRET	Aucune correspondance par SIRET dans cette sélection ; cela ne renseigne pas l’accessibilité.
Source à vérifier	Fiche officielle de l’établissement

Avis de dépôt de comptes — BODACC

SIREN sélectionné : 804009082. Les établissements d’une même unité légale partagent ce relevé, affiché une seule fois par SIREN.

Publications du 1er janvier 2025 au 22 octobre 2026, relevées le 22 octobre 2026. La date de clôture de l’exercice reste distincte de la publication.

0 avis retenus pour ces filtres, sur 0 pour les SIREN sélectionnés dans la période.

Aucun avis retenu dans ce relevé pour ces SIREN. Cette absence ne prouve pas une absence de dépôt. Rechercher dans le BODACC.

Source, rattachement et limites des avis BODACC

Source : Direction de l’information légale et administrative, BODACC C, famille « Dépôts des comptes ». Relevé effectué le 22 octobre 2026 pour les publications du 1er janvier 2025 au 22 octobre 2026 inclus. Les références concernent l’unité légale (SIREN), pas un établissement particulier (SIRET).

Seuls les avis comportant un bloc unique de personne morale sont retenus, lorsque son numéro d’immatriculation au RCS correspond exactement à un SIREN de la sélection Sirene du site. Les noms et adresses ne servent pas au rapprochement. Le filtre « registre » de l’API sert à rechercher les candidats ; seul le SIREN du bloc de la société permet le rattachement.

La date de publication de l’avis, la clôture de l’exercice et une éventuelle date de dépôt désignent des événements distincts. La dénomination ci-dessous est celle de l’avis et peut différer du relevé Sirene. Les avis initiaux, rectificatifs et d’annulation gardent leur libellé et leurs éventuelles références antérieures ; aucune correction n’est reconstituée.

Ce relevé fournit des références de publication, sans montant comptable ni évaluation de la santé financière. Il ne donne pas accès au contenu des comptes. La mention de confidentialité est reproduite lorsqu’elle est publiée ; une mention absente ne signifie pas que les comptes sont publics. L’absence d’avis retenu ne prouve ni une absence de dépôt, ni une absence d’obligation. Consultez la publication officielle pour vérifier une référence.

Données ouvertes du BODACC · Présentation officielle de l’API · Licence Ouverte 2.0.

Activités économiques : stocks, effectifs et créations

Contexte statistique des activités sélectionnées — Territoire de Belfort. Les autres filtres de noms, communes ou de pagination de l’annuaire ne changent pas ces agrégats départementaux, régionaux ou nationaux. Pour changer d’activité, utilisez la catégorie du référentiel.

Année des stocks et répartitionsSecond territoire, même activité et même année

Activités de clubs de sports — Territoire de Belfort

Activité principale NAF rév. 2 : 93.12Z. Le code des clubs de sports couvre plusieurs disciplines et le champ SIDE retient les unités marchandes. La série ne représente donc ni tous les clubs de football associatifs, ni les licenciés, équipes ou terrains de football.

En 2024 : 2 unité(s) légale(s) et 2 établissement(s) économiquement actifs. Ces deux effectifs ne s’additionnent pas.

Évolution des établissements de 2019 à 2024 : 0 (0,0 %). Elle décrit le stock observé, sans mesurer les ouvertures, fermetures, emplois créés ou taux de survie.

Stocks annuels · unités légales : barre pleine ; établissements : barre claire. Base zéro et même échelle pour les deux séries. Une barre absente ne signifie pas zéro.

Valeurs annuelles et statuts — 2014 à 2024

Source : Insee, SIDE — 93.12Z · Territoire de Belfort
Année	Unités légales	Établissements
2014	2	2
2015	2	2
2016	2	2
2017	2	2
2018	2	2
2019	2	2
2020	1	1
2021	1	1
2022	1	1
2023	1	1
2024	2	2

Seules les observations normales (A) et librement diffusables (F) sont tracées ou utilisées dans les calculs. C indique une valeur confidentielle ; O une donnée manquante. Elles ne valent pas zéro.

Créations de 2025 — Territoire de Belfort

Créations d’entreprises : 1. Créations d’établissements : 1.

Ces nombres additionnent la variable FREQ des lignes détaillées, et non le nombre de lignes. Les créations comprennent certaines reprises et réactivations prévues par la définition Insee. Elles ne sont pas une mesure des ouvertures au public et ne sont pas divisées par le stock 2024 pour fabriquer un taux.

Le croisement entre activité détaillée et tranche d’effectif retenu ici est publié aux niveaux régional et national. Aucune répartition départementale n’est déduite de ces données.

Comprendre le périmètre 93.12Z et ses correspondances NAF

Sources, champ et précautions de lecture de la démographie économique

Source : Insee, Système d’information sur la démographie des entreprises (SIDE). Stocks 2014–2024 publiés le 23 juillet 2026 ; créations 2025 publiées le 27 avril 2026 ; fichiers consultés le 23 octobre 2026. Les stocks portent sur une activité effective pendant l’année, pas uniquement sur une inscription administrativement active dans Sirene. Une unité légale est comptée à son siège ; les établissements correspondent aux implantations locales.

Le champ couvre les unités marchandes et productives de l’industrie, de la construction, du commerce et des services. L’agriculture et l’administration publique générale n’y figurent pas ; les organismes non marchands sont exclus. Une activité NAF peut dépasser largement le sujet du site. Les effectifs du relevé d’identités ci-dessus ne constituent pas un recensement SIDE et ne lui servent pas de dénominateur.

Mayotte entre dans les stocks à partir de 2017 : le champ de la France diffère avant cette date. Les séries ne permettent pas de déduire une clientèle, une fréquentation, des besoins individuels ou la qualité des établissements. Les territoires se recouvrant, France, régions et départements ne doivent pas être additionnés.

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